Séances du CM et affichage légal
Retrouvez les actes administratifs de la commune en cours d'affichage (2 mois) ou archivés. Cette rubrique regroupe :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
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Arrêtés en cours d'affichage
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Restriction stationnement - Place Pousaranquette - fête votive 2026
Référence 20260817_32 - Décidé le 18/08/2026 - Publié le 18/08/2026 - Télécharger le fichier -
Périmètre consommation alcool - fête votive 2026
Référence 20260817_31 - Décidé le 17/08/2026 - Publié le 18/08/2026 - Télécharger le fichier -
Périmètre de sécurité - fête votive 2026
Référence 20260817_30 - Décidé le 17/08/2026 - Publié le 18/08/2026 - Télécharger le fichier -
Travaux de voirie 2026 - Sévigné
Référence 20260721_29 - Décidé le 03/08/2026 - Publié le 03/08/2026 - Télécharger le fichier -
Rallye des Cardabelles 2026
Référence 20260721_28 - Décidé le 21/07/2026 - Publié le 21/07/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation 2B Construction Bois - rue de Ladoux
Référence 20260717_27 - Décidé le 17/07/2026 - Publié le 17/07/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation BATI RUBEN JACINTO - Bois de l'Air près
Référence 20260625_26 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 30/06/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation prorogation - SDEL - Hameau du Rouquet
Référence 20260625_25 - Décidé le 25/06/2026 - Publié le 25/06/2026 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
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Arrêté de circulation temporaire - SDEL du Rouergue - secteur en dessous mairie
Référence 20260615_24 - Décidé le 15/06/2026 - Publié le 15/06/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation temporaire - SDEL du Rouergue
Référence 20260521_22 - Décidé le 21/05/2026 - Publié le 08/06/2026 - Télécharger le fichier -
Vente au déballage - Association Les Amis de la Commanderie du Larzac
Référence 20260608_23 - Décidé le 08/06/2026 - Publié le 08/06/2026 - Télécharger le fichier -
ODP - Journée des Métiers Anciens 2026
Référence 20260507_21 - Décidé le 05/05/2026 - Publié le 07/05/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation - SDEL - Hameau du Rouquet
Référence 20260421_20 - Décidé le 21/04/2026 - Publié le 21/04/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation - SIAT - Route de la Crémade
Référence 20260414_19 - Décidé le 14/04/2026 - Publié le 14/04/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation SDEL - dissimulation ligne basse tension secteur en dessous mairie
Référence 20260409_18 - Décidé le 09/04/2026 - Publié le 09/04/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation - Vélorail
Référence 20260316_14 - Décidé le 16/03/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation - Route de la Crémade
Référence 20260310_13 - Décidé le 10/03/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier -
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS – OPERATION CŒUR DE VILLAGE
Référence 20260226_10 - Décidé le 26/02/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté de circulation temporaire - INEO
Référence 20260220_09 - Décidé le 20/02/2026 - Publié le 23/03/2026 -
Circulation interdite - Forêt des Crémades - Tempête NILS
Référence 20260213_08 - Décidé le 13/02/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier -
Permission de voirie - fibre Village
Référence 20260130_06 - Décidé le 30/01/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier -
Permission de voirie - La Baysse
Référence 20260123_05 - Décidé le 23/01/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation des heures de mise en service / coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Référence 20260127_03 - Décidé le 27/01/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier -
Permission de voirie - fibre Bengouzal
Référence 20260112_02 - Décidé le 12/01/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier -
Permission de voirie - prorogation SRTM12
Référence 20260112_01 - Décidé le 12/01/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de stationner 2026
Référence 20260316_15 - Décidé le 16/03/2026 - Publié le 23/03/2026 - Télécharger le fichier
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30-Permission de voirie société DRIVOPTIC
Référence 20251120 - Décidé le 20/11/2025 - Publié le 15/12/2025 - Télécharger le fichier -
29-Délégation de signature donnée aux agents d'Aveyron Ingénierie
Référence 20251120 - Décidé le 20/11/2025 - Publié le 15/12/2025 - Télécharger le fichier -
28-Hivernale des Templiers 2025
Référence 20251117 - Décidé le 17/11/2025 - Publié le 15/12/2025 - Télécharger le fichier -
27-Permission de voirie rue du Barry
Référence 20251104 - Décidé le 04/11/2025 - Publié le 15/12/2025 - Télécharger le fichier -
26-Prorogation permission de voirie rue des Clauzets
Référence 20251006 - Décidé le 06/10/2025 - Publié le 15/12/2025 - Télécharger le fichier -
23-Permission de voirie audit Telecom
Référence 20250814 - Décidé le 14/08/2025 - Publié le 14/08/2025 - Télécharger le fichier -
22-Consommation d'alcool sur la voie publique - fête votive 2025
Référence 20250812_22 - Décidé le 12/08/2025 - Publié le 14/08/2025 - Télécharger le fichier -
21-Axe rouge - fête votive 2025
Référence 20250812 - Décidé le 12/08/2025 - Publié le 14/08/2025 - Télécharger le fichier -
19-Permission de voirie D7 Rond-point des Places
Référence 20250711 - Décidé le 11/07/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
18-Permission de voirie D65 Rond-point des Places
Référence 20250710 - Décidé le 10/07/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
17-Permission de voirie raccordement électricité 2 rue du Portail
Référence 20250710 - Décidé le 10/07/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
16-Permission de voirie Chemin du Moulin
Référence 20250707 - Décidé le 07/07/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
14-Permission de voirie travaux sur voies communales 2025
Référence 20250619 - Décidé le 19/06/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
13-Caravane du Sport 2025
Référence 20250602 - Décidé le 02/06/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
10-Vente au déballage Association Les Amis de la Commanderie du Larzac
Référence 20250505 - Décidé le 05/05/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
08-Rallye des Cardabelles 2025
Référence 20250428 - Décidé le 28/04/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
07-Espace réservé à l'affichage d'expression libre
Référence 20250414 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
05-Cycl'Roquefort 2025
Référence 20250403 - Décidé le 03/04/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
03-Interdiction de stationner 2025
Référence 20250314 - Décidé le 14/03/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
01-Extinction de l'éclairage public 2025
Référence 20250127 - Décidé le 27/01/2025 - Publié le 08/07/2025 - Télécharger le fichier